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Utilisation des supports Licence "Usage Pro"

 
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williams
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Message Posté le : 23 Déc 2002 19:25    Sujet du message: Utilisation des supports Licence "Usage Pro" Répondre en citant

Question :
peut-on imprimer les supports de notes pour chaque participant ?
Le contenu du Cd est-il libre d'utilisation ?


Réponse :
la licence "usage pro" permet d'imprimer autant d'exemplaires souhaités pour un usage professionnel d'une entreprise unique ou centre de formation.
donc un exemplaire par stagiaire : oui
certains supports sont même modifiables (voir liste contenu des CD) afin de personnaliser le contenu.

les contenus ne sont pas libres de droit (cf textes sur les droits d'auteur).
libre d'utilisation ? il faudrait détailler les utilisations souhaitées.
Par exemple :
- utilisation dans le cadre de cours, formation : oui
- revente des supports : non
- modification des supports en PDF non modifiable : non
- suppression des noms des auteurs et des références du site : non
- utilisation d'une seule lience "usage pro" pour une académie (cas d'un rectorat) : non. une licence par établissement.
- ...

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